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 Récupérer un cheval

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sandraly
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 15:05

[quote="jeely"]
Mistinguette a écrit:
farandole57 a écrit:


C'est comme le gars qui va se payer tout les radars, vendre la voiture et hop au nouveau propriétaire les PV..... bllbbllbl bah non ça fonctionne pas comme ça

euh... ya qd meme moyen que ça se passe comme ça, mistinguette... si si...


le plus simple... c'est de le faire récupérer par une asso si vraiment il n'est pas en état

jeely m'ote les mots de la bouche
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 16:06

je vais essayer de répondre à tout le monde, désolée si j'oublie quelques réponses en route.

Donc effectivement aucun soin ni nourriture autre que l'herbe du pré donc pas de factures pour prouver qu'il "l'entretien".

Pour les assocs du coin, nous avons déjà essayé malheureusement mais elles ne veulent plus se deplacer pour ce monsieur qui connait du monde, meme la DSV ne se deplace plus, tout est étouffé, meme les cadavres pourrissant sous des baches...

Pour l'instant la carte de proprio est toujours au nom de la cousine mais un contrat de vente a été fait, après on ne veut pas que la cousine soit dans la mouise non plus, on veut juste offrir à ce cheval ce qu'il mérite entièrement.

J'ai essayé de contacter Maître P. de Chessé et voici sa réponse

"bonjour,
c'est une histoire de famille . si votre compagnon était mineur, ses parents ont pu faire ce qu'ils voulaient et mettre la carte au nom de la cousine....
c'est à elle à endosser la carte à votre profit et à se plaindre du comportement de la pension.

bien à vous"



Voila je crois donc que nous sommes un peu dans une impasse snif
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ameldep
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 16:16

j'ai trouvé ça sur le site des HN, dans l'onglet sur les pensions:

"En cas de non-paiement, le professionnel a la possibilité d’exercer un droit de rétention sur l’animal jusqu’au complet règlement des dettes (art. 1948 du Code civil). "

Le professionnel a également le devoir de prendre soin de l'animal... Il faudrait prouver qu'il a manqué à son devoir avant que la cousine arrete de payer la pension.
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 16:33

merci beaucoup ameldep !
Après le prouver de quelles facons ? Avec des témoignages de personnes qui étaient là à ce moment ? Comme le fait qu'on faisait les boxes mais pas le sien ? Qu'on devait nourrir les chevaux sauf lui ? Parce que ca reste des déclarations...

Une amie ira voir le monsieur ce week end pour essayer de racheter le cheval, savoir si il y aurait moyen de s'arranger avec d'autres personnes que nous,

merci à tous en tout cas pour vos conseils !
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louloutte.55
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 16:37

Novilla a écrit:
La cousine arrete donc de payer la pension et ne donne plus de nouvelles...
Quelques années plus tard.... Aujourd'hui

Ils s'est passé combien d'année entre la dernière pension réglée..... et le "aujourd'hui ?

Et le cheval a maintenant quel âge ?
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 16:40

6 ans entre la dernière pension payée et le "aujourd'hui" donc impossible pour moi de verser ce montant
L'age je ne peux pas le dire sur le forum, si jamais il passe par là...
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louloutte.55
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 16:55

Après un tel délais.... reste à voir s'il ne peut pas etre considéré que la cousine a abandonné le cheval... ? auquel cas le titre de propriété n'aurait plus aucune valeur (je ne trouve pas de texte précis sur les équidés à ce sujet...)
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farandole57
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 17:23

pour peu que le cheval est recu une puce entre temps..... et que le mr se l ai approprié....

avec tout ce qui a été dit, je ne pense pas que l age annoncé sur le forum changera quelques chose,
si la personne passe par la, elle se sera reconnu

par contre je te mp...
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mar 27 Mar 2012 - 17:31

ca ne m'étonnerai pas qu'il se le soit fait pucé entre temps... Mais bon vu que c'est pas un grand amateur des procédures et qu'il aime pas les visites vétos...

Le cheval est né en 1997....
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sandraly
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 10:10

et lui proposer de le racheter pour une somme symbolique, peut-être qu'il voudrait aussi se débarasser du cheval puisque boiteux?
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 10:12

on a essayé d'en discuter avec lui mais il devait etre passablement énervé le jour la... mais c'est effectivement ce que j'aimerai faire, il faut "juste" que je trouve quelqu'un pour venir avec moi, j'ai besoin d'au moins un témoin d'après les gendarmes...
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Nadou
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 10:44

tu devrais te renseigner auprès du site [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

peut être pourront t'il t'aider
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 10:48

j'ai déjà essayer, j'ai mis la réponse de l'avocat dans un précédant message
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Nadou
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 10:49

au placard ! ça va je sais ... smurfin
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 10:50

mais non mais non, c'est super gentil d'essayer de m'aider ! ce loulou en a vraiment besoin vu les photos que je suis allée prendre !
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 15:40

rendez vous est pris avec le monsieur pour le rachat du cheval, pourvu que ca se fasse !!!
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tygoons
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 15:49

pape pape pape
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Mistinguette
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 19:26

et surtout restez calme pendant le rendez vous.... la colère ça peut être vite contagieux, même si c'est difficile à faire, vas-y presque la fleur au fusil Wink
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cawhuete
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Mer 28 Mar 2012 - 23:45

pape pape pape pape pape pape
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okinawa
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Jeu 29 Mar 2012 - 0:12


Moi je te conseillerai d'appeler le GHN ils sont sympas et très calés sur le droit équin et c'est gratuit ...

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Voilà en espérant qu'ils pourront t'aider
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Edelweiss
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Jeu 29 Mar 2012 - 9:53

Pauvre loulou ! Je suis de tout cœur avec toi, ta démarche est vraiment belle et courageuse.
Je zonde pour la rencontre !
pape pape pape
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sandraly
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Jeu 29 Mar 2012 - 10:19

allez courage et effectivement prends un témoin avec toi et reste calme bisou !
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Novilla
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Jeu 29 Mar 2012 - 11:14

Comme promis, je vous tiens au courant de l'avancée pour récupérer ce loulou.

ce matin j'avais donc rendez vous avec "l'hébergeur" du cheval qui me dit qu'il ne peux le vendre vu qu'il n'a pas les papiers... Il ne me demandera aucune année de pension une fois que nous aurons récupéré le cheval mais demandera des comptes a la cousine de mon chéri, meme s'il sait très bien qu'elle ne pourra jamais payer toutes ces années de pension.
Donc on est un peu tiraillé entre le fait de sauver, parce que c'est vraiment le terme, ce cheval, mais on ne veut pas attirer d'ennuis à la cousine non plus...

Par contre si on réussi à récupérer ce cheval j'aurai absolument besoin de toutes vos bonnes adresses pour remettre ce cheval en état...
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Jeu 29 Mar 2012 - 11:20

bon c'est cool, en même temps la cousine aurait pu s'en inquièter avant, donc bah il faudra qu'elle assume un peu, allez bonne chance pour la suite et tant mieux pour le cheval thumleft
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tygoons
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MessageSujet: Re: Récupérer un cheval   Jeu 29 Mar 2012 - 11:34

ange ou démon une fois que tu as le cheval, et vu l'état du cheval, bah je dirais que la cousine n'a pas grand risque... non?

En gros pas de cheval, pas de prob...
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