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 en tant que particulier, qui a la responsabilité?

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annelise57
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MessageSujet: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 16:20

J'ai une petite question : ^^

Cette été j'aurais des parcs, donc il y aura ma jument. Mais j'ai vue que beaucoup proposaient des parc pour l'ete. Mais si qqun met son cheval, qu'on le nourris et tout ( un peu comme une pension ) Il faut que je fasse un espere de contrat comme quoi si il y arrive quoi que ce soit, ( le cheval se blesse ou autre ) c'est a la charge du proprio et non de moi. Donc en gros que dois je faire pour me decharger de toute responsabilité?
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jeely
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 17:48

... je ne sais pas si c'est possible ça...
c'est ton cheval.. si il fait des degats, c'est de ton ressort.
si il se blesse au parc... parce que le proprios du parc a fait qq chose qui l'a mis en danger... ya un post (houleux) sur le sujet,
si il se blesse parce que il a fait l'idiot, sauté la cloture ou quoi... je doute que tu trouves qui que ce soit qui accepte d'en prendre la responsabilité... donc pas de parc...
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annelise57
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 19:09

donc si le cheval d'un autre proprio vient prendre pension dans mon parc et qu'il se blesse par ce qu'il a fait le con et qu'il ny a pas de dangé dans mon parc, je ne serais pas responsable?

Et si j'ai un boxe en trop et que qqun met donc son cheval chez moi, pour l'hiver donc je le nourris et tout. Si il y a un probleme, que le cheval a quoi que se soit, est il possible que je denie toute responsabilité?
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I love nini
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 19:31

Je ne pense pas non que tu n'auras aucune responsabilité...
Tu deviens gardien de l'équidé, donc responsable de ses faits lors de l'absence de son propriétaire, dans ta structure ou lors d'une divagation. Enfin je pense hein...
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Esprit
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 20:04

Je suis dans des ecuries privées et j'ai signé un contrat pour ce que le proprio doit faire, ce que je dois faire et qui est responsable de quoi
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annelise57
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 20:44

peux tu me dire par MP Se qu'il met dans le contrat? Et tu es satisfaite?
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jeely
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 23:33

lis voir le post dont je parle... ça devrait te faire comprendre ce que nini disait...
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pour ma part, j'ai lu en diag ton message, je n'avais pas percuté que tu prévoyais de prendre qq dans tes parcs... mais pour moi, on ne peut pas te reprocher qu'un cheval se blesse seul au parc ou au box... sauf si tes clotures sont mal entretenues, mal faites ou que qq chose du genre, ou si ton cheval est responsable ou si tes box sont dangereux.
apres question responsabilité si le cheval se sauve de ton parc et créé un accident... je ne sais pas...

en tout cas... un contrat en béton est de mise... surtout si tu lis bien le post dot ej te parle
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annelise57
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 23:38

Peux tu me donner le luen du post? :)

Mais en gros cest moi qui serait responsable de quoi que ce soit?
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jeely
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Lun 5 Mar 2012 - 23:43

le lien est dans mon précédent message, lol...

pour la responsabilité... je ne peux rien ajouter à ce que j'ai écrit... apres c'est une question de contrat je pense
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alyseew
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Mar 6 Mar 2012 - 13:10

Peu importe le contrat, tu auras du mal à te décharger. Mais fais-en un quand même, c'est important que tout soit posé par écrit.

L'important est surtout d'être bien assuré (et bien sur de proposer des installations niquelles en terme de sécurité)
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annelise57
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Mar 6 Mar 2012 - 13:20

Donc qu'est ce que je peux mettre dans mon contrat? J'ai des idée mais a plusierus il y a plus d'idée ^^

Bon normalement mes installes seront nickel, car je ne veux as mettre en dangé ma jument, donc celui d’autrui aura le même confort.
Donc il faut que je dise comme quoi je donne a mangé le soir, je met de l'eau. si jamais l'animal se sauve ( ca sera bien cloturé mais il y a des hcevaux cons... ^^ ) je ne serais pas responsable, et s'il se blesse dans son parc parce qu'il fait le con même chose.

Par contre de quoi pourrais je etre accusé? ya surement pas mal de choses que j'oublie. Je pense que je vais proposer mon boxe pâs cher, mais en echange j'aimerais que la personne prenne une assurance pour son cheval. Comme ca si il y a quoi que ce soit, les soins du cheval seront couverts.

Vous en pensez quoi?
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I love nini
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Mar 6 Mar 2012 - 19:03

Quelques exemples trouvés sur le net :

Contrat de pension pré

Contrat de pension simple


Dernière édition par I love nini le Mer 7 Mar 2012 - 8:28, édité 1 fois
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Esprit
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Mar 6 Mar 2012 - 20:18

annelise57 a écrit:
peux tu me dire par MP Se qu'il met dans le contrat? Et tu es satisfaite?
Je vais essayer de penser a ramener la copie car il est resté dans mon coffre materiel.
En bref, il decharge fort les proprio des ecuries et me mettent seule responsable. Mais c'est un couple sympa qui chouchoute nos chevaux, les sortent et les rentrent au pré selon le temps , changent les couvertures,....et meme le cheval d'une proprio qui ne se pointe jamais( on ne la plus vue depuis plus d'un mois alors qu'on est censé faire nos seaux de nourritures qu'ils distribuent...Resulta, ces braves gens vont lui acheter le grain, le prepare et ont meme appelé le veto quand cette jument est tombée malade...et la proprio est toujours aussi invisible).Bref, il y aune confiance et c'est plus important que ce contrat
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annelise57
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MessageSujet: Re: en tant que particulier, qui a la responsabilité?    Mar 6 Mar 2012 - 20:27

Ok ok :) Donc je vais me decharger de la responsabilité si le cheval se blesse ou autre. Ca fait deja 2 ou 3 ans, que je nourris ma jument qui est a la maison, avecle poney de mon voisins. Mais au bout d'un moment on est monté a 5 pour rendre servcices car nous avions prepté un petit enclo pour une jument qui etait en convalescence. Bon on ne les brossait pas, car la ce n'etait pas notre rôle. Enfin si, il y a 2 poneys donc que je chouchouté beaucoup plus ca rles proprio etaient pas souvent là. Bon c'etait vraiment du services, chaqun y metait du sien. Mais la, dans mon terrain je vais faire une belle installation, donc c'est pour ca que je prend qqun en pension pour remboursé un peu les frais du terrain et tout.

Donc je vais essayer de gerer ^^ merci en tout ca our tout :) je vais regarder les lien et j'attend ton contrat :)
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