AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 contrat de pension

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Missteeq
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 1474
Age : 29
Localisation : verdun- bonzee
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: contrat de pension   Mer 9 Mar 2011 - 21:25

voila je poste pour une amie qui a un cheval en pension complete avec un contrat tout et tout valide jusque septembre 2011. Hier la proprio lui annonce qu'elle veut vendre le cheval avant la fin du mois. En a t-elle le droit?
Revenir en haut Aller en bas
Perle52
Galop 5
avatar

Féminin
Nombre de messages : 211
Age : 31
Localisation : Marne - Haute Marne
Date d'inscription : 02/12/2009

MessageSujet: Re: contrat de pension   Jeu 10 Mar 2011 - 7:20

il faut voir si il y a une mention sur le contrat précisant que l'une ou l'autre partie peut mettre fin au contrat avec ou sans préavis avant échéance ou si le cheval est destiné à la vente (ce qui sous entend que le contrat sera cassé le jour de la vente du cheval). Si il n'y a pas de précision concernant une fin de contrat anticipée, légalement elle n'a pas le droit mais après est ce que ça vaut le coup d'aller en justice pour ça?

Elle ne l'empêchera pas de venir prendre son cheval c'est sûr! Après faudra faire constater par huissier ou par attestation que le cheval a quitté l'écurie, engager une procédure au tribunal civil, évaluer un préjudice (attention préjudice moral quasi impossible a justifier correctement!) pour pouvoir demander réparation. Voila, dans tous les cas, ca ne fera pas rester le cheval à l'écurie!!

ca vaut le coup si le cheval ou poney a été prêté ou loué en vue de championnats ou autre objectif important et que le fait de l'enlever cause un fort préjudice au cavalier, sinon ça fait une procédure longue et des frais pour pas grand chose... Si c'est jusque pour la tristesse de voir partir le cheval et d'être à pied quelque temps je ne pense pas que ça vaille le coup d'aller jusqu'au procès...

Je ne connais pas la situation de ton amie ni quels objectifs elle a avec ce cheval, ce que je dis c'est à titre général.

Après sans voir le contrat ce n'est pas facile à dire non plus mais d'une manière générale c'est un peu ça!
Revenir en haut Aller en bas
Missteeq
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 1474
Age : 29
Localisation : verdun- bonzee
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: contrat de pension   Jeu 10 Mar 2011 - 10:39

ok c'est bon je vois ! De toute maniere c'est sure on ne pourra rien faire. Juste constater qu'il est honteux de "bazarder" un cheval qui ne "sert plus a rien" a une personne en fesant signer un contrat et venir le reprendre pour le vendre parceque en plus de ne pas arriver a assumer un cheval on ne sait pas s'assumer soit meme. Consternant. !

Je suis degoutée pour mon amie
Revenir en haut Aller en bas
Mistinguette
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 12100
Age : 33
Localisation : Mangiennes
Date d'inscription : 18/12/2006

MessageSujet: Re: contrat de pension   Jeu 10 Mar 2011 - 11:01

et le racheter c'est pas envisageable ange
Revenir en haut Aller en bas
Perle52
Galop 5
avatar

Féminin
Nombre de messages : 211
Age : 31
Localisation : Marne - Haute Marne
Date d'inscription : 02/12/2009

MessageSujet: Re: contrat de pension   Jeu 10 Mar 2011 - 12:28

oui ça peux être une idée et essayer de mettre en avant le fait qu'elle l'a entretenue et travaillée jusque maintenant pour avoir une réduction de prix sur le cheval si vraiment il vaut le coup et qu'elle en a envie
Revenir en haut Aller en bas
Missteeq
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 1474
Age : 29
Localisation : verdun- bonzee
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: contrat de pension   Jeu 10 Mar 2011 - 14:23

c'est un cheval de 14ans, donc c'est peut etre mechant a dire, mais non le rachat ne serait pas envisageable
Revenir en haut Aller en bas
Perle52
Galop 5
avatar

Féminin
Nombre de messages : 211
Age : 31
Localisation : Marne - Haute Marne
Date d'inscription : 02/12/2009

MessageSujet: Re: contrat de pension   Jeu 10 Mar 2011 - 14:39

oui c'est moins facile c'est sûr... bon courage à elle en tout cas, c'est vrai que c'est dur de laisser partir un cheval qu on aime...
Revenir en haut Aller en bas
minimoi572
Galop 4
avatar

Féminin
Nombre de messages : 141
Age : 27
Localisation : Metz
Date d'inscription : 11/10/2010

MessageSujet: Re: contrat de pension   Ven 11 Mar 2011 - 23:16

Missteeq a écrit:
c'est un cheval de 14ans, donc c'est peut etre mechant a dire, mais non le rachat ne serait pas envisageable

16 ans ... il va sur ses 17 même c'est pire pour lui =/


Et dans le contrat rien ne parle d'une vente éventuelle ... Il est "loué" à notre amie dans le but de faire les championnats de France en juillet
Comme tu dis c'est consternant, en esperant que le critère d'age du cheval empèchera d'éventuels acheteurs lol
Revenir en haut Aller en bas
http://Ushuaïa-dEleanne.skyblog.com
Pika-chu
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 1874
Age : 27
Localisation : Nancy, Verdun, Commercy... partout
Date d'inscription : 04/02/2008

MessageSujet: Re: contrat de pension   Sam 12 Mar 2011 - 8:17

Faudrait que je voie le contrat, mais s'il est pris en pension dans le but de faire les Championnats, ca change beaucoup de choses... Parce que si le but n'est pas atteint ( et pas de sa faute à elle ), elle n'avait pas à payer les pensions précédentes. Après si rien n'est stipulé au sujet des championnats... :s
Revenir en haut Aller en bas
http://everything-to-prove.skyblog.com
minimoi572
Galop 4
avatar

Féminin
Nombre de messages : 141
Age : 27
Localisation : Metz
Date d'inscription : 11/10/2010

MessageSujet: Re: contrat de pension   Sam 12 Mar 2011 - 9:37

oui c'est ce que mon père me disait aussi, si jamais il y a bien ce but inscrit elle pourrait demander dédomagement de ce que le cheval lui a couté jusqu'à présent
Je devrais voir le contrat mardi normalement
Revenir en haut Aller en bas
http://Ushuaïa-dEleanne.skyblog.com
jasmin
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 2086
Age : 37
Date d'inscription : 06/01/2006

MessageSujet: Re: contrat de pension   Dim 13 Mar 2011 - 20:46

Missteeq a écrit:
c'est un cheval de 14ans, donc c'est peut etre mechant a dire, mais non le rachat ne serait pas envisageable

En gros hormis la clause championnat qui me dit que c est pas cool de me retirer je ne
Vois pas ou est le problème

La proprio se dit aussi que le cheval a deja 14 ans et que dans 3 ou 4 ans elle n arrivera plus a le vendre .....
Donc faut voir les deux cote de la chose pas que d' un seul cote ......
Revenir en haut Aller en bas
http://lesecuriesdutilleul.wifeo.com/
minimoi572
Galop 4
avatar

Féminin
Nombre de messages : 141
Age : 27
Localisation : Metz
Date d'inscription : 11/10/2010

MessageSujet: Re: contrat de pension   Dim 13 Mar 2011 - 21:44

il en a 16 pas 14
Revenir en haut Aller en bas
http://Ushuaïa-dEleanne.skyblog.com
jasmin
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 2086
Age : 37
Date d'inscription : 06/01/2006

MessageSujet: Re: contrat de pension   Lun 14 Mar 2011 - 11:00

ben logiquement s il y a contrat il doit rester la jusqu au championnat
ensuite il peut partir en sortant de son dernier tour d epreuve l embarquer et nada plus de nouvelles

perso un cheval de cette age la si elle peut le vendre ben c est normal qu elle essai de s en debarasser a tout prix car quand le cheval ne pourra plus etre monte par sa "loueuse" est ce qu elle va quand meme continuer a l entretenir et a payer ses soins ???
ou est ce que le cheval va couter de l argent a une personne qui aurait pu le vendre mais qui ne l a pas fait parce qu il etait monté par une demoiselle qui voulait aller aux championnats ????
si clausse championnat c est autre chose faudra qu elle attende jusque la mais si pas de clause et ben dans ce cas bye bye cheval .......
Revenir en haut Aller en bas
http://lesecuriesdutilleul.wifeo.com/
gride
Galop 9


Nombre de messages : 4250
Age : 40
Date d'inscription : 03/05/2006

MessageSujet: Re: contrat de pension   Lun 14 Mar 2011 - 11:47

un peu d'accord avec Jasmin, il faut aussi voir le coté du proprio, qui va se retrouver avec un vieux cheval.
Revenir en haut Aller en bas
Missteeq
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 1474
Age : 29
Localisation : verdun- bonzee
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: contrat de pension   Lun 14 Mar 2011 - 13:27

Apres nous le coté proprio on le voit differement puisque on "connait" cette proprio, enfin on sait surtout qu'elle n'est venu le voir qu'une fois en deux ans qu'ils est chez nous (et pour sauter 1m30 comme ca pour montrer a ses potes), heureusement que les deux pensions qu'a eu le cheval etait de trés bonnes personnes qui s'en sont vraiment bien occupé. c'est normal qu'on ressente l'injustice pour la pension
Revenir en haut Aller en bas
jasmin
Galop 9
avatar

Féminin
Nombre de messages : 2086
Age : 37
Date d'inscription : 06/01/2006

MessageSujet: Re: contrat de pension   Lun 14 Mar 2011 - 14:08

Et ben justement dans ce cas vaut mieux qu il soit vendu car une fois plus montble il sera a l abandon complet donc pour le cheval vaut mieux qu il soit vendu a quelqun qui prendra soin de lui ......
Revenir en haut Aller en bas
http://lesecuriesdutilleul.wifeo.com/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: contrat de pension   

Revenir en haut Aller en bas
 
contrat de pension
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» contrat de pension
» contrat en pension club, besoin de conseil....
» contrat de mise en pension
» avez-vous eu une augmentation de pension
» Location de pré / pension?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Sujets généraux :: Discussion générale cheval-
Sauter vers: